J.O. 90 du 16 avril 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07040

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif à la vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel pour la région Franche-Comté

NOR : SANM0421296V


Les avis de vacance de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel dans les établissements publics de santé hors centres hospitaliers universitaires et dans les hôpitaux locaux ou dans les centres hospitaliers universitaires, dans les services placés hors de l'ordonnance du 30 décembre 1958, parus au Journal officiel du 20 mars 2004, sont modifiés ainsi qu'il suit dans les tableaux ci-dessous :

A. - Postes de praticien hospitalier situés dans les établissements publics de santé hors centres hospitaliers universitaires et dans les hôpitaux locaux ou dans les centres hospitaliers universitaires, dans les services placés hors de l'application des dispositions du chapitre II du titre IV du livre Ier de la sixième partie du code de la santé publique (anciennement ordonnance du 30 décembre 1958) :



Psychiatrie


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 90 du 16/04/2004 page 7040 à 7040